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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Danielle GARREC
3 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2015

Délibération N°24 - DDU - Séance du 28 janvier 2016

Zone d'activités de Kerlic - Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper

Délibération N°6 - DDU - Séance du 5 février 2015

Programme local de l'habitat 2011-2016 - Subventions de Quimper communauté à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2014

Délibération N°5 DDU 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022